Actes du CA

0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Sorties Scolaires
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 12
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
-
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration valide la sortie des élèves de 5° à Gérone pour
mai 2018
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal présente et commente la sortie des élèves de 5° (38 élèves) et 4 accompagnateurs.
Mode de transport : Bus société privée.
Départ du collège le 15 mai à 8h45 -retour le 15 mai à 19h0.
Cette sortie est facultative et gratuite pour les familles.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Sortie scolaire
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 13
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
-
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration valide la sortie des élèves de 5° à GALAMUS
pour juin 2018.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal présente et commente la sortie des élèves de 5° à GALAMUS prévue en Juin 2018 (date à définir).
Mode de transport : Bus société privée et pédestre. Activités prévues : canyoning et visites.
Cette sortie est gratuite pour les familles.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Sorties Scolaires
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 14
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
-
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration valide la sortie des élèves de 6° St-Martin de
Fenouillet en septembre/octobre 2018.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal présente et commente le projet de sortie des élèves de 6° à St Martin de Fenouillet prévue en
septembre/octobre 2018 pour.
Déplacement en bus et pédestre.
Nombre d'accompagnateurs et nombre d'élèves à définir ultérieurement.
Cette sortie sera obligatoire pour les élèves et gratuite pour les familles.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés
à incidence financière annuelle
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 15
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- le code des marchés publics
Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration donne délégation au chef d'établissement pour la passation des marchés qui
s'inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget d'une part, et des dispositions de l'article 28 du code des marchés publics pour les
marchés à procédure adaptée d'autre part, ou dans les conditions décrites ci-dessous :
Le conseil d’administration donne délégation au chef d’établissement du collège Joseph Calvet pour la passation
(signature) des contrats, conventions et marchés qui s’inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget d’une
part et des dispositions de l’article 28 du Code des Marchés Publics dont l’incidence financière est annuelle.
Pièce(s) jointe(s)
[ ] Oui [X] Non Nombre: 0
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Autorisation de recrutement des personnels de droit public
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 16
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise à procéder au recrutement de personnels
de droit public
[X] Assistants d'éducation
[ ] Personnels GRETA/Personnels administratifs
[ ] Personnels GRETA/Personnels d'enseignement
[ ] Accompagnant des élèves en situation de handicap
[X] Autres Emplois de services civique
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n°84-
16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État ;
- le décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de
l’Etat
Pour les assistants d'éducation,
- le code de l'éducation, notamment les articles L.916-1, L.916-2
- le décret n°2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
- l'arrêté du 6 juin 2003 fixant le montant de la rémunération des assistants d'éducation
Pour les contractuels GRETA,
- la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat
- le décret n°93-412 du 19 mars 1993 relatif aux personnels contractuels du niveau de la catégorie A exerçant en
formation continue des adultes
Pour les accompagnants des élèves en situation de handicap,
- le code de l'éducation, notamment les articles L.351-3, L.916-1, L.916-2, L.917-1
- le décret n°2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des
élèves en situation de handicap
- l’arrêté du 27 juin 2014 relatif à la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap et
modifiant l'arrêté du 6 juin 2003 fixant le montant de la rémunération des assistants d'éducation
Nombre de postes :4 Quotité de travail :TP Mission confiée :AED - SCU
Rémunération :Etat Origine du financement :Etat
Pièce(s) jointe(s)
[ ] Oui [X] Non Nombre: 0
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
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ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Financement des voyages scolaires
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 1
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-14, R.421-20, R.421-54
Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration donne son accord sur la programmation et les
modalités de financement du voyage scolaire à QUILLAN , dont le descriptif et le budget prévisionnels sont joints en
annexe.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal présente et commente le projet de voyage des élèves de la section sportive Rugby du collège à Quillan
(11). Ce voyage concerne 20 élèves et 2 accompagnateurs.
Dates : 29-30 et 31 mai 2018.
Mode de transport : bus de ligne et bus privé. L'option 1 du projet est retenue.
Ce voyage est facultatif. Coût maximal pour les familles : 75 euros. Une solution d'hébergement à l'internat du lycée
Edouard Herriot de Quillan est à l'étude pour diminuer cette participation.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Sorties scolaires
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 2
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
-
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration valide la sortie des élèves de 6° à AXAT pour
juin 2018.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal présente et commente la sortie des élèves de 6° . Nombre d'accompagnateurs à définir.
Mode de transport : Bus société privée.
Cette sortie est gratuite pour les familles.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l'établissement
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 3
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration adopte les tarifs des ventes des produits et des
prestations de services réalisés par l'établissement
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
L'adjointe-gestionnaire procède à la lecture commentée des tarifs des ventes des produits et des prestations de
services pour l'année 2018.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Règlement intérieur du Conseil d'administration
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 4
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration adopte le règlement intérieur du conseil
d'administration
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le président de séance procède à la lecture commentée du règlement intérieur du conseil d'administration pour
l'année 2017-2018.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
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0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchés
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 5
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- le code des marchés publics
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, des
contrats et des marchés
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal demande au Conseil d'administration l'autorisation de signer la convention d'utilisation hors temps
scolaire des locaux du collège Joseph Calvet de Saint-Paul de Fenouillet par l'école de Rugby SPAC 13.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchés
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 6
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- le code des marchés publics
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, des
contrats et des marchés
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal demande au Conseil d'administration l'autorisation de signer la convention d'utilisation hors temps
scolaire des locaux du collège Joseph Calvet de Saint-Paul de Fenouillet par le Tennis Club Saint-Paulais.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Financement des voyages scolaires
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 7
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-14, R.421-20, R.421-54
Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration donne son accord sur la programmation et les
modalités de financement du voyage scolaire à BARCELONE , dont le descriptif et le budget prévisionnels sont
joints en annexe.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal et le professeur coordonnateur de l'action présentent et commente le projet de voyage des classes de
3° (50 élèves maximum) à Barcelone prévu en avril 2018 (2 jours/ 1 nuité) avec 4 accompagnateurs. Dates : du 12
au 13 avril 2018.
Mode de transport : Bus société privée.
Ce voyage est facultatif. Le montant maximal de la participation des familles s'élève à 36.60 euros.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchés
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 8
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- le code des marchés publics
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, des
contrats et des marchés
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal demande au Conseil d'administration l'autorisation de signer la convention d'utilisation des locaux
scolaires par la communauté de communes Agly-Fenouillèdes dans le cadre des nouveaux temps d'activité
périscolaires.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchés
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 9
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- le code des marchés publics
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, des
contrats et des marchés
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal demande au Conseil d'administration l'autorisation de signer la convention d'utilisation des locaux
scolaires par la Fédération Léo Lagrange Méditerranée dans le cadre de l'action Adolescent Hub Léo.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchés
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 10
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54
- le code des marchés publics
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, des
contrats et des marchés
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal demande au Conseil d'administration l'autorisation de signer la convention de groupement de
commandes des EPLE des Pyrénées Orientales de l'Aude et du Minervois.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Sorties scolaires
Numéro de séance : 1
Numéro d'enregistrement : 11
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 15
Le conseil d'administration
Convoqué le : 11/10/2017
Réuni le : 07/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20
-
Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration valide la sortie scolaire des latinistes à Nîmes.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Libellé de la délibération :
Le Principal présente et commente la sortie des élèves latinistes à Nîmes le vendredi 11 mai pour 20 élèves et 2
accompagnateurs.
Mode de transport : Bus société privée.
Départ du collège le 11 mai à 6h30 -retour le 11 mai à 18h30.
Cette sortie est facultative et gratuite pour les familles.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 17
Pour : 17
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.

0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CHEF D'ETABLISSEMENT
Lié à une décision du conseil d'administration
Objet : Charte - Dossier Sorties/Voyages
Numéro d'enregistrement :18
Année scolaire : 2017-2018
Vu
le code de l'éducation, notamment les articles L.421-3, R.421-9
la délibération du conseil d'administration du 27/11/2017acte n°4
Le chef d'établissement procède à
la présentation et au commentaire du dossier sorties-voyages 2017-2018 ainsi que le charte des voyages 2017-
2018.
Ce dossier et cette charte sont approuvés unanimement.
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 2
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Budget initial
Numéro de séance : 2
Numéro d'enregistrement : 19
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 14
Le conseil d'administration
Convoqué le : 16/11/2017
Réuni le : 27/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-11 à L.421-13, R.421-20, R.421-57, R.421-58,
R.421-59
- le code des juridictions financières, notamment les articles L.232-4, R.232-3
- le code des collectivités territoriales
- le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration adopte le budget initial de l'exercice 2018
Budget primitif : [X]
Budget annexe : [ ]
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 2
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CHEF D'ETABLISSEMENT
Lié à une décision du conseil d'administration
Objet : Sorties scolaires - Mémorial Rivesaltes
Numéro d'enregistrement :17
Année scolaire : 2017-2018
Vu
le code de l'éducation, notamment les articles L.421-3, R.421-9
la délibération du conseil d'administration du 27/11/2017acte n°5
Le chef d'établissement procède à
la mise en place d'une sortie pédagogique obligatoire pour 37 élèves de 4° avec 4 accompagnateurs au mémorial
de Rivesaltes , le vendredi 16 mars.
Départ du collège à 13h00 - Retour au collège à 16h45
Transport : bus (PDEAC)
Cette sortie est gratuite pour les familles
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Objet : Décision budgétaire modificative soumise au vote
Numéro de séance : 2
Numéro d'enregistrement : 20
Année scolaire : 2017-2018
Nombre de membres du CA : 21
Quorum : 11
Nombre de présents : 14
Le conseil d'administration
Convoqué le : 16/11/2017
Réuni le : 27/11/2017
Sous la présidence de : Thierry Courtes
Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-12, R.421-20, R.421-60
- le code des juridictions financières, notamment les articles L.232-4, R.232-3
- le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
Exercice : 2017
Numéro de la DBM : 7
Budget d'origine :
Budget primitif : [X]
Budget annexe : [ ]
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 2
Libellé de la délibération : Sur le rapport du chef d'établissement, le conseil d'administration
autorise le prélèvement de 5000 euros sur les fonds de réserve pour abonder le SRH.
Résultats du vote
Suffrages exprimés : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Blancs : 0
Nuls : 0
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.
0660029Y
ACADEMIE DE MONTPELLIER
COLLEGE JOSEPH CALVET
5 BOULEVARD PIERRE BASCOU
66220 ST PAUL DE FENOUILLET
Tel : 0468590236
ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CHEF D'ETABLISSEMENT
Compétence exclusive
Objet : Délégation de signature
Numéro d'enregistrement :21
Année scolaire : 2017-2018
Vu
- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-3, R.421-13
Le chef d'établissement délègue sa signature
Pour les domaines suivants :
Toute commande relative au Service RH du collège Joseph Calvet.
Cette délégation de signature est attribuée au chef du service restauration dans la limite de 1000 euros HT par
commande et par fournisseur.
A
Nom :BERNASCONI
Prénom :JACQUES
Qualité :AGENT CD 66
Fonction :CHEF SRH
Pièce(s) jointe(s)
[X] Oui [ ] Non Nombre: 1
Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.